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Marques déposées par l'association loi 1901 Elips
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"LE P'TIT COMPLICE"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LE P'TIT COMPLICE"
Association Elips

Numéro de dépôt :
92417917
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE

Présentation de la marque "LE P'TIT COMPLICE"

Déposée le 29 avril 1992 par l'association loi 1901 Elips auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « "LE P'TIT COMPLICE" »

Le déposant est l'association loi 1901 Elips domicilié(e) IUT de St Nazaire BP 420, 44606 St NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ELIPS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41

Elips a également déposé les autres marques suivantes : Ecole locale et itinérante de la pierre sèche , ELIPS' , DRYSTONE LAB , Elips , FLEX'PROD


Association Elips - IUT de St Nazaire BP 420, 44606 St NAZAIRE - France


Association ELIPS - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Rejet total n°284668 - Publication au BOPI 1999-09-16

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288626 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Edition d'un guide sur la Presqu'ile Guérandaise

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.